MTA COMPOSANTS
Présentation de la marque MTA COMPOSANTS
Déposée le 18 juillet 1986 par monsieur TOUILLON Jean Armand et Madame TOUILLON Sonia Germaine (née JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MTA COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MTA COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTA COMPOSANTS est expirée depuis le 18 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02