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Marques déposées par monsieur TOUILLON Jean Armand et Madame TOUILLON Sonia Germaine (née JACQUEMIN
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MTA COMPOSANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTA COMPOSANTS
Mr. TOUILLON Jean Armand et Madame TOUILLON Sonia Germaine (née JACQUEMIN)

Numéro de dépôt :
1364604
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/1996
MTA COMPOSANTS de TOUILLON Jean Armand et Madame TOUILLON Sonia Germaine (née JACQUEMIN

Présentation de la marque MTA COMPOSANTS

Déposée le 18 juillet 1986 par monsieur TOUILLON Jean Armand et Madame TOUILLON Sonia Germaine (née JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MTA COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOUILLON Jean Armand et Madame TOUILLON Sonia Germaine (née JACQUEMIN domicilié(e) 18, Parc Mozart, 13100 AIX EN PROVENCE. - France.

La marque MTA COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTA COMPOSANTS est expirée depuis le 18 juillet 1996.


Mr. TOUILLON Jean Armand et Madame TOUILLON Sonia Germaine (née JACQUEMIN) - 18, Parc Mozart, 13100 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

COMPOSANTS ELECTRONIQUES (Transformateurs,Alimentations régulées Relais,Claviers,Composants de commutation