Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'école on s'y colle
TOUIL Djamel

Numéro de dépôt :
3291643
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/05/2014
L\'école on s\'y colle de TOUIL Djamel

Présentation de la marque L'école on s'y colle

Déposée le 13 mai 2004 par TOUIL Djamel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'école on s'y colle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est TOUIL Djamel domicilié(e) Vareilles,42240 CALOIRE - 42240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUIL Djamel MEGA MOME domicilié(e) Vareilles,42240 CALOIRE - 42240 - France.

La marque L'école on s'y colle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'école on s'y colle est expirée depuis le 13 mai 2014.

TOUIL Djamel a également déposé les autres marques suivantes : MEGA MOME , LEONIN BRIN DE VIE , ONOMATOPEE , Le Professeur Onomatopée, son Lamoratoire, ses Lamorantins et Lamorantines, son Lamophone , MEGA MOME


TOUIL Djamel - Vareilles,42240 CALOIRE - 42240 - France


TOUIL Djamel MEGA MOME - Vareilles,42240 CALOIRE - 42240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Support vidéo analogique et/ou numérique. enregistrements sonores et visuels, enregistrements de sons, images vidéo et de données ; films à diffusion publique, films cinématographiques. Dessins animés. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur, programmes d'ordinateur enregistrés. Programmes informatiques, jeux informatiques, cédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils de radio. Appareils photographiques. appareils et instruments cinématographiques optiques et d'enseignement ; dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; appareils de projection ; appareils générant des sons et de la musique ; lecteurs de cassettes et de disques, appareils d'enregistrement et de reproduction vidéo analogique et/ou numérique ; caméras ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateurs. Postes radio téléphoniques ; répondeur téléphoniques ; Appareil et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de communication et de traitement des données, appareils de télécommunication, transmetteurs téléphoniques ; appareils d'enseignement ; appareils de jeux électriques et électroniques ; machines à calculer ; lunettes, lunettes de soleil ; textes encodés sous forme de fiches/films ; bandes, disques, contenant tous des enregistrements sonores, vidéo ou de données ; dispositifs de stockage et de mémoire pour ordinateurs ; disques compacts, cassettes et cartouches, tous pour les produits précités. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments électriques pour la diffusion de sons et de bruitages ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, extincteurs. Machines à calculer ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Produits de l'imprimerie ; photographies ; supports pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; ustensiles matériel et articles pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés ; caractères d'imprimerie ; imprimés, revues et livres se rapportant au multimédia, aux logiciels, aux ordinateurs et à leurs périphériques, à la communication par terminaux d'ordinateurs, à l'informatique, à la connexion à des réseaux informatiques et au réseau Internet ; livres, revues ; livres journaux, périodiques, imprimés, publications imprimées, journaux, manuels, magazines et bandes dessinées, publications, lunettes. Papier, carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, stylos, crayons, marqueurs et pastels, fusains, étuis pour stylos, boites à stylos, gommes, grattoirs, règles et tailles crayons, images, photographies et illustrations, images, tableaux, peintures, gravures, empreintes, affiches, tampons et encreurs, aide mémoire (bloc note) et écritaux, carnets, calepins, tableaux d'affichage, décalcomanies et autocollants, étiquettes gommées, cartes, cartes de voeux et cartes postales, marques et signets de livres, couvertures de livres, dessous de bouteilles en papier, dessous de carafe en papier ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir, sac, sachets, pochettes, films et feuilles ; papier et articles en papier, cartons et articles en carton, produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes à savoir : couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, nappes en papier, ronds de table et serviettes en papier, sacs à ordure en papier, cartonnage. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papiers d'emballages, étiquettes pour cadeaux, tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs. serre-livres, presse-papier, patrons, modèles en papier et carton pour tricots, broderies, couture et vêtements, calendriers et agendas ; cartes géographiques, chapeaux en papier ; matériels d'écriture, planches de livres et signets. diagrammes, graphiques de mesure de la hauteur, articles pour reliures. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux de société ; balles de jeux ; ballons de jeux ; équipement pour le sport et l'exercice (pour les activités sportives) (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux électriques et électroniques, jeux ordinateurs ; jeux informatiques ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en –). Puzzles ; poupées, marionnettes et leurs vêtements ; peluches et jouets en tissus et en peluche ; mobiles (jouets), hochets ; jeux de constructions (cubes), jeux de cubes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Education ; service d'éducation, de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; divertissements radiophoniques et télévisés notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision. Production de films, production de films sur bandes vidéo. Agences pour artistes, agence de modèles pour artiste. Service d'animation artistique. Service d'animation d'anniversaires et de fêtes individuelles, familiales, d'entreprises, associatives, municipales, privées. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres et de spectacles ; location d'appareils audio, d'enregistrements sonores, de jeux multimédia, de bandes vidéo, d'ordinateurs et de logiciels. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia, services de clubs (divertissement ou éducation). de conférences et de congrès sur l'informatique. Edition de livres, de revues, de cassettes, de vidéo cassettes. Production de disques. Montage de programmes radiophoniques ; services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Montage de bande vidéo. Publication de livres, de revues et de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.