Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FUSION CHANVRE
Mr Toui Tou Laurent et Mme Martinez Monique

Numéro de dépôt :
97707184
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque FUSION CHANVRE

Déposée le 3 décembre 1997 par monsieur Toui Tou Laurent et Mme Martinez Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FUSION CHANVRE »

Le déposant est monsieur Toui Tou Laurent et Mme Martinez Monique domicilié(e) 73 rue de Champigny, 94430 Chennevières s/Marnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Toui Tou Laurent et Mme Martinez Monique - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mr Toui Tou Laurent et Mme Martinez Monique - 73 rue de Champigny, 94430 Chennevières s/Marnes - France


Mr Toui Tou Laurent et Mme Martinez Monique - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307991 - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 2000-09-25

Fils à usages textiles Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couverture de lit et de table. Vêtement, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.