Déposée le 19 juillet 2005 par Toufik AISSAOUI, Elhouari BENATMANE, Seifeddine GABSL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K.LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Les déposants sont Toufik AISSAOUI domicilié(e) 10 Clos Nollet,91200 ATHIS MONS - 91200 - France, Elhouari BENATMANE domicilié(e) 8 Allée Jules Verne,94320 THIAIS - 94320 - France, Seifeddine GABSL domicilié(e) 26 rue Conrart,91200 ATHIS MONS - 91200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Toufik AISSAOUI domicilié(e) 10 Clos Nollet,91200 ATHIS MONS - 91200 - France.
La marque K.LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Seifeddine GABSL - 26 rue Conrart,91200 ATHIS MONS - 91200 - France
Monsieur Toufik AISSAOUI - 10 Clos Nollet,91200 ATHIS MONS - 91200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Produits de l'imprimerie ; affiches, objets d'art gravés ou lithographies, tableaux, dessins, calligraphies, patrons pour coutures. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus elastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (serviettes…). Vetements, chaussures, chappellerie, chemises, tee-shirts ; vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravattes ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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