Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K.LIBRE
Toufik AISSAOUI
Elhouari BENATMANE
Seifeddine GABSL

Numéro de dépôt :
3370932
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
K.LIBRE de Toufik AISSAOUI

Présentation de la marque K.LIBRE

Déposée le 19 juillet 2005 par Toufik AISSAOUI, Elhouari BENATMANE, Seifeddine GABSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K.LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Les déposants sont Toufik AISSAOUI domicilié(e) 10 Clos Nollet,91200 ATHIS MONS - 91200 - France, Elhouari BENATMANE domicilié(e) 8 Allée Jules Verne,94320 THIAIS - 94320 - France, Seifeddine GABSL domicilié(e) 26 rue Conrart,91200 ATHIS MONS - 91200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Toufik AISSAOUI domicilié(e) 10 Clos Nollet,91200 ATHIS MONS - 91200 - France.

La marque K.LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.LIBRE est expirée depuis le 19 juillet 2015.


Toufik AISSAOUI - 10 Clos Nollet,91200 ATHIS MONS - 91200 - France

Elhouari BENATMANE - 8 Allée Jules Verne,94320 THIAIS - 94320 - France

Seifeddine GABSL - 26 rue Conrart,91200 ATHIS MONS - 91200 - France


Monsieur Toufik AISSAOUI - 10 Clos Nollet,91200 ATHIS MONS - 91200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Produits de l'imprimerie ; affiches, objets d'art gravés ou lithographies, tableaux, dessins, calligraphies, patrons pour coutures. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus elastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (serviettes…). Vetements, chaussures, chappellerie, chemises, tee-shirts ; vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravattes ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.