Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAL
Monsieur Toufic ZEIDAN

Numéro de dépôt :
3197069
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012
VITAL de Toufic ZEIDAN

Présentation de la marque VITAL

Déposée le 2 décembre 2002 par monsieur Toufic ZEIDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est monsieur Toufic ZEIDAN domicilié(e) Roueisset EI Ballout,LIBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERTZOG ZIBI & Associés AVOCATS domicilié(e) 31 RUE LA BOETIE,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL est expirée depuis le 2 décembre 2012.

Toufic ZEIDAN a également déposé les autres marques suivantes : TPSI , VITAL INFORMATIQUE


Monsieur Toufic ZEIDAN - Roueisset EI Ballout,LIBAN - France


HERTZOG ZIBI & Associés AVOCATS - 31 RUE LA BOETIE,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390479 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 27 avril 2004 - Concession de licence n°391448 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397820 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Accélérateur de particules, disques réflecteur individuel pour la prévention des accidents de la circulation, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, les vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, accouplements électriques, bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, accumulateurs électriques, appareils pour la recharges des accumulateurs électriques, grilles pour accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, pèse-acide pour accumulateurs, pèse-acide, avertisseurs acoustiques, conduits acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques acoustiques, tubes acoustiques, actinomètre, machine à additionner, aéromètre, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, appareils pour agrandissements (photographie), appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, aimants, aimants décoratifs (magnets), appareils pour l'analyse de l'air, manches à air (indicateurs de vent), alambics pour expériences en laboratoire, avertisseurs à sifflet d'alarme, instrument d'alarme, alcoomètres, alidades à lunettes, appareils pour l'analyse des aliments, fils en alliages métalliques (fusibles), dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu), batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, altimètres, gants en amiante pour la protection contre les accidents, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, ampèremètres, amplificateurs, tubes ou lampes d'amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, appareils pour l'analyse non à usage médical, anémomètres, anneaux à calibrer, annihilateurs (extincteurs), annonciateurs (électricité), -anodes, batteries d'anodes, antennes, anticathodes, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, dispositifs antiparasites (électricité), apertomètres (optique), appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc, machines à compter et trier l'argent, machines arithmétiques, lunettes de visée pour armes à feu, armoires de distribution (électricité, instruments d'arpentage, chaînes d'arpenteur, arrondisseurs pour la couture, vêtement en asbeste pour la protection contre le feu, dispositif de commande pour ascenseurs, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, auditons (radio), appareils d'enseignements audiovisuel, automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques, autopompes à incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs automatiques de perle de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, timbres avertisseurs électriques, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, instruments azimutaux, bâches de sauvetage, bacs d'accumulateurs, bacs de rinçage (photographie), baladeurs, balances, balises lumineuses, ballasts pour appareils d'éclairage, ballons météorologiques, enregistreurs à bande magnétique, unités à bande magnétiques (informatique) bandes magnétiques (rubans), bandes de nettoyage de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, baromètres, bascules (appareils de pesage), bateaux-pompes à incendie, batterie d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, battes pour incendie, bêtatrons, bigoudis électrothermiques, distributeurs de billets (tickets), bobines électriques, support de babines électriques, boites à clapets (électricité) boites debranchements (électricité) boites de dérivation (électricité) boites de jonction (électricité), boîtier de haut-parleurs, bonnettes (optique), bornes (électricité), bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouchons indicateurs de pression pour valves, bouchons pour les oreilles, bouée de repérage, bouées de sauvetage, bouée de signalisation, bouliers compteurs, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boites de branchement, (électricité), bras acoustiques pour tourne-disques, signaux de brouillards non-explosifs, signaux de brume non explosifs, niveaux à bulle, machines de bureaux à cartes perforées, câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, cache-prise, cadres pour diapositives, caisses comptables, caisses d'accumulateurs, caisses enregistreuses, caissons de décompression, disques à calcul, règles à calcul, calculatrice de poche, machine à calculer, anneaux à calibrer, calibres, caméras (appareils cinématographiques, caméras vidéo, canalisations électriques, mesures de capacité, tubes capillaires, distributeurs de carburants pour stations-service, carte à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs, casques de protection, casques de protection pour le sport, cassettes vidéo, cathodes, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, cellules photovoltaïques, chaînes d'arpenteur, chaînettes de pince-nez, appareils de contrôle de chaleur, chambres noires (photographie), lampes pour chambres noires (photographie), changeurs de disques (informatique), chasses de lunettes, instruments de contrôle de chaudières, chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, sifflets pour appeler les chiens, appareils et instruments de chimie, appareils de chromatographie de laboratoire, chronographes (appareils enregistreurs de durées), allume-cigare (pour automobile, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage de films cinématographiques, films cinématographiques impressionnées, coupe-circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, boites à clapets (électricité), claviers d'ordinateur, clignotants (signaux lumineux), clinomètres, cloches de signalisation, clôtures électrifiées, lecteurs de code barre, coffrets pour lames de microscopes, collecteurs électriques, combinaison de plongée, combinaison spécialisées de protection pour aviateurs, pompes autorégulatrices à combustibles, installation électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, dispositifs de commande pour ascenseurs, tableaux de command (électricité), commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, disques compacts (audio-vidéo), disques otiques compacts, comparateurs, compas (instruments de mesure) compas de marine, machines comptable, compte-fils, compte-pas (podomètres), compte-tours, compteurs, condensateurs électriques, condensateurs optiques, verre revêtu d'un dépôt conducteur, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité, conduites acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boites de connexion, tableaux de connexion, connexions, verre de contact, contact électriques, contacts électriques en métaux précieux, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, appareils de contrôle de l'affranchissement, contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs électriques, cordons de pince-nez, cornues, dessous de cornues, verres correcteurs (optique), instruments de cosmographie, costumes de plongée, pieds à coulisse, appareils de coupe à l'arc électrique, coupe-circuit, coupleurs (informatique), coupleurs acoustiques, prise de courant, redresseurs de courant, arrondisseurs pour la couture, mètres de couturières, couvertures coupe-feu, couveuses pour la culture bactérienne, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), creusets, cuillers doseuses, appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs, fils de cuivres isolés, couveuses pour la culture bactérienne, cyclotrons, tubes à décharge électriques autres que pour l'éclairage, déclencheurs (photographie), caissons de décompression, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, appareils pour le démaquillage électriques, densimètres, densitomètres, protège-dents, boites de dérivation (électricité), dessins animés, dessous de cornues, détecteurs, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, appareils pour le diagnostic non à usage médical, diaphragmes 'acoustique, diaphragmes (photographie), diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, diastimètres, machines à dicter, appareils de diffraction (microscopie), disjoncteurs, disques à calcul, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, changeurs de disques (informatiques), disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, tourne-disque, disquettes souples, trousses de dissection (microscopie), appareils pour la distillation à usage scientifique, distributeurs automatiques, distributeurs de carburants pour stations-service, armoires de distribution (électricité), pupitres de distribution (électricité, tableaux de distribution (électricité), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; support de données optiques, support de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, dynamomètres, indicateurs de niveau d'eau, échelle de sauvetage, ballasts pour appareils d'éclairage, régulateurs d'éclairage de scène, casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques, écrans (photographie), écrans de projection, écrans fluorescents, écrans pour l protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, écrans vidéo, égouttoirs pour travaux photographiques, conduites d'électricité, matériel de conduites d'électricité (fils, câbles), indicateurs de perte d'électricité), batteries électriques, canalisateurs électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électronique, encodeurs magnétiques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, support d'enregistrement sonores, enregistreurs à bande magnétique, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, caisses enregistreuses, enrouleurs (photographie), appareils à sécher les photographie, éprouvettes, dispositifs d'équilibrage, ergomètres, instruments et machines pour essais de matériaux, distributeurs d'essence pour stations-service, appareil pour le traitement de l'information, appareils intercommunication, interfaces (informatiques), lecteurs informatiques, logiciels (programme enregistrés), cartes magnétiques, mémoire pour ordinateur, microprocesseurs, modems, moniteur (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), appareil de navigation par satellite, ordinateurs, mémoire pour ordinateur, périphériques d'ordinateur, programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, périphériques d'ordinateurs, mécanismes pour appareils à prépaiement, écran de projection, satellites à usage scientifiques, souris (informatique), tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, unités à bande magnétique (informatique), unités centrales de traitement (processeurs). Académie (éducation), agence de modèle pour artistes, dressage d'animaux, service d'artistes de spectacles, parc d'attractions, enregistrement sur bandes vidéo (filmage), location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, service de bibliothèques itinérantes, boite de nuit, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), chronométrage des manifestations sportives, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de films cinématographiques, cirques, clubs de santé (mise en forme physique), service de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, services de compositions musicales, organisation de concours, organisation de conférence de conduite, organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance, cours par correspondance, location de décors de spectacles, divertissement, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d'animaux, informations en matière d'éducations, location d'enregistrement sonores, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogique, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), information en matière d'éducation, instruction, prêt de livres, publication de livres, location d'appareils audio, location de caméras vidéo, location de magnétoscopes montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation et conduite d'atelier de formations, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, orientation professionnelle, planification de réception publication de livres, divertissement radiophoniques, informations en matière de récréation, rédaction de scénarios, organisation de spectacles. Service d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelles des affaires artistiques ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; affichage ; agences de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires : analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) : estimation de bois sur pied ; location de machines et d'appareils de bureau ; bureau de placement ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; transcription de communications ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; services de dactylographie ; établissement de déclarations fiscales ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; location de distributeurs automatiques ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; diffusion d'échantillons (distribution) ; vente aux enchères ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de relogement pour entreprises ; estimation de bois sur pied ; estimation en affaires commerciales ; estimation en matière de laine ; étude de marché ; expertises en affaires ; agences d'import-export ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissements de déclarations fiscales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction par héliographie ; gérance administrative d'hôtels ; agences d'import-export ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; investigations pour affaires ; services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; tenue des livres ; localisation de wagons de marchandises par ordinateur ; location de distributeurs automatiques ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; étude de marché ; recherche de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; sondage d'opinion ; conseils en organisation des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; préparation de feuilles de paye ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureau de placement ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; sélection du personnel par procédés ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; publicité radiophonique ; recherche de marché ; recherches d'informations dans des fichiers (pour des tiers) ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; établissement de relevés de compte ; service de relogement pour entreprises ; renseignements d'affaires ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; reproduction de documents ; reproduction par héliographie ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; information statistique ; services de sténographie ; systématisation de données dans un fichier central ; publicité télévisée ; tenue de livres ; traitement de texte ; transcription de communications ; vente aux enchères ; promotion des ventes (pour des tiers) ; vérification de comptes ; décoration de vitrines ; location de wagons de marchandises par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.