Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.E.T CONSEIL
Touffet Thérèse Jeanne-Emmanuelle

Numéro de dépôt :
94546654
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque J.E.T CONSEIL

Déposée le 29 novembre 1994 par Touffet Thérèse Jeanne-Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.E.T CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est Touffet Thérèse Jeanne-Emmanuelle, domicilié(e) 10 rue de Buague, Paris 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Touffet Thérèse Jeanne-Emmanuelle - France.

La marque J.E.T CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.E.T CONSEIL est expirée depuis le 29 novembre 2004.


Touffet Thérèse Jeanne-Emmanuelle - 10 rue de Buague, Paris 75004 - France


Touffet Thérèse Jeanne-Emmanuelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Recrutement de personnel