Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Touche-NOGUE
Mme TOUFFET Jeanne-Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3160171
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2012
Touche-NOGUE de TOUFFET Jeanne-Emmanuelle

Présentation de la marque Touche-NOGUE

Déposée le 18 avril 2002 par madame TOUFFET Jeanne-Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Touche-NOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est madame TOUFFET Jeanne-Emmanuelle domicilié(e) TOUCHE-NOGUES,35650 LE RHEU - 35650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUFFET Jeanne-Emmanuelle domicilié(e) TOUCHE-NOGUES,35650 Le RHEU - 35650 - France.

La marque Touche-NOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Touche-NOGUE est expirée depuis le 18 avril 2012.


Mme TOUFFET Jeanne-Emmanuelle - TOUCHE-NOGUES,35650 LE RHEU - 35650 - France


TOUFFET Jeanne-Emmanuelle - TOUCHE-NOGUES,35650 Le RHEU - 35650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Sémences, plantes et fleurs naturelles Hébergement temporaire. Exploitation terrain de camping. Location d'exploitation agricole. Parc d'attraction. Exploitation de jardin zoologique et d'attraction

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.