Marque expirée - Marque en non vigueur

PJ. MÊNE
SARL TOUFAU, SARL

Numéro de dépôt :
99828278
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2019

Présentation de la marque PJ. MÊNE

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUFAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PJ. MÊNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUFAU domicilié(e) ZA CHAMP AU ROI - 70000 - VAIVRE ET MONTOILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 704 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TOUFAU domicilié(e) ZA CHAMP AU ROI - 70000 - VAIVRE ET MONTOILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PJ. MÊNE est expirée depuis le 6 décembre 2019.

TOUFAU a également déposé les autres marques suivantes : royaldecorations , HTDeco , Auguste Moreau , BARYE-ANTOINE-LOUIS


SARL TOUFAU, SARL - ZA CHAMP AU ROI - 70000 - VAIVRE ET MONTOILLE - France - SIREN 479704603


SARL TOUFAU - ZA CHAMP AU ROI - 70000 - VAIVRE ET MONTOILLE - France


Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410789 - Publication au BOPI 2005-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418940 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-09-15

Objets d'arts en métaux communs. Objets d'art en métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.