Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) toufau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HTDeco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) toufau domicilié(e) za champ au roi - 70000 - vaivre et montoille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl toufau, M. marc ANDREOLI domicilié(e) za champ au roi - 70000 - vaivre et montoille - France.
La marque HTDeco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sarl toufau, sarl - za champ au roi - 70000 - vaivre et montoille - France
sarl toufau, M. marc ANDREOLI - za champ au roi - 70000 - vaivre et montoille - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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