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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUFAU
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BARYE-ANTOINE-LOUIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARYE-ANTOINE-LOUIS
SARL TOUFAU, SARL

Numéro de dépôt :
3008282
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2020
BARYE-ANTOINE-LOUIS de TOUFAU

Présentation de la marque BARYE-ANTOINE-LOUIS

Déposée le 15 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUFAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARYE-ANTOINE-LOUIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUFAU domicilié(e) ZA CHAMPS AU ROI - 70000 - VAIVRE ET MONTOILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 704 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TOUFAU domicilié(e) ZA CHAMPS AU ROI - 70000 - VAIVRE ET MONTOILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARYE-ANTOINE-LOUIS est expirée depuis le 15 février 2020.

TOUFAU a également déposé les autres marques suivantes : royaldecorations , HTDeco , PJ. MÊNE , Auguste Moreau


SARL TOUFAU, SARL - ZA CHAMPS AU ROI - 70000 - VAIVRE ET MONTOILLE - France - SIREN 479704603


SARL TOUFAU - ZA CHAMPS AU ROI - 70000 - VAIVRE ET MONTOILLE - France


Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410789 - Publication au BOPI 2005-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421095 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-10-21

Objets d'art en métaux communs. Objets d'arts en métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.