Déposée le 19 février 2004 par TOUDONOU Mireille Alphonsine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est TOUDONOU Mireille Alphonsine domicilié(e) 2 allée Fernand Léger,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUDONOU Mireille Alphonsine domicilié(e) 2 allée Fernand Léger,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
La marque GENCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements – couches en matières textiles. Tissus ; couvertures de lit et de table, linge de lit et de table non en papier ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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