(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 mars 1995 par monsieur TOUCHI FETHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561885.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2005.
TOUCHI FETHI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15