Déposée par voie électronique le 20 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUCHER MUSIQUE et SFORZA Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOUNACIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-09 du 27 février 2009.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUCHER MUSIQUE domicilié(e) BD 32 Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et SFORZA Thierry domicilié(e) 43 Rue des Coquettes - 94800 - VILLEJUIF - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOUCHER MUSIQUE, M. MONTAGNE Gilbert domicilié(e) BD 32 Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LOUNACIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUNACIEL arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.
TOUCHER MUSIQUE, SARL - BD 32 Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 4
SFORZA Thierry - 43 Rue des Coquettes - 94800 - VILLEJUIF - France
TOUCHER MUSIQUE, M. MONTAGNE Gilbert - BD 32 Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704912 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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