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Marques déposées par monsieur TOUCHEBOEUF Michel
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ONREC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONREC
Monsieur TOUCHEBOEUF Michel

Numéro de dépôt :
1254934
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque ONREC

Déposée le 16 décembre 1983 par monsieur TOUCHEBOEUF Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « ONREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOUCHEBOEUF Michel domicilié(e) 57 CHEMIN DES CRETES DE FERIC QUARTIER SAINT PANCRACE, 06000 NICE (dossier no 2021763) - France.

La marque ONREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONREC est expirée depuis le 16 décembre 2003.

TOUCHEBOEUF Michel a également déposé les autres marques suivantes : ANREC


Monsieur TOUCHEBOEUF Michel - 57 CHEMIN DES CRETES DE FERIC QUARTIER SAINT PANCRACE, 06000 NICE (dossier no 2021763) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1993 n°2021763 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 19 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172633 - Publication au BOPI 1994-05-19

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