Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUCHAT Agriculture et Environnement
TOUCHAT

Numéro de dépôt :
4590665
Date de dépôt :
15/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2029
TOUCHAT Agriculture et Environnement de TOUCHAT

Présentation de la marque TOUCHAT Agriculture et Environnement

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par TOUCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUCHAT Agriculture et Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est TOUCHAT domicilié(e) Route de Baillargues - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TOUCHAT Agriculture et Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHAT Agriculture et Environnement arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.


TOUCHAT - Route de Baillargues - 34130 - MAUGUIO - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs [matières collantes] destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences., soufre, sulfates ;

Produits et préparations vétérinaires; produits phytopharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Désinfectants à usage sanitaire; préparations chimiques à usage sanitaire ;

Piquets métalliques, palissades métalliques ; liens métalliques à usage agricole ; Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fourrages ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ;

Services de vente au détail d’agrofournitures, à savoir semences, produits phytosanitaires, engrais et amendements (organiques ou minéraux), aliment du bétail, produits vétérinaires, équipements et matériels pour les productions animales, végétales et environnementales, à destination des professionnels, particuliers, et collectivités ; obtention de contrats d’achat et de vente d’engrais, de produits phytosanitaires et produits chimiques ; distribution d’engrais, de produits phytosanitaires et produits chimiques , à savoir obtention de contrat de commercialisation d’engrais, de produits phytosanitaires et produits chimiques ; présentation d'entreprises sur Internet et autres médias ; regroupement de produits divers, à l’exception de leur transport, à savoir semences, produits phytosanitaires, engrais et amendements (organiques ou minéraux), aliment du bétail, produits vétérinaires, équipements et matériels pour les productions animales, végétales et environnementales, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; informations commerciales par le biais de sites web. Publicité; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie).