Marque expirée - Marque en non vigueur

tinteo
Touchain Anne, Agissant pour le compte de la société Personal Sound en cours de formation

Numéro de dépôt :
3665131
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
tinteo de Touchain Anne

Présentation de la marque tinteo

Déposée le 20 juillet 2009 par Touchain Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tinteo »

Le déposant est Touchain Anne, Agissant pour le compte de la société Personal Sound en cours de formation domicilié(e) Centre de Microélectronique de Provence 880 route de Mimet - 13541 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Touchain Anne domicilié(e) Centre de Microélectronique de Provence 880 route de Mimet - 13541 - GARDANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tinteo est expirée depuis le 20 juillet 2019.


Touchain Anne, Agissant pour le compte de la société Personal Sound en cours de formation - Centre de Microélectronique de Provence 880 route de Mimet - 13541 - GARDANNE - France


Touchain Anne - Centre de Microélectronique de Provence 880 route de Mimet - 13541 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 1 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°524807 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de diagnostic de perte auditive ; prothèses ; implants artificiels ; appareils de protection contre le bruit, l'eau, la lumière, les insectes et animaux (à usage médical) ; bouchons d'oreilles (appareils) ; aides auditives (appareils).

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.