Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET'LINE
TOUCAN PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3905350
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
NET\'LINE de TOUCAN PRODUCTIONS

Présentation de la marque NET'LINE

Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUCAN PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NET'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUCAN PRODUCTIONS domicilié(e) 10 rue Eugène Renaux - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 597 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque NET'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET'LINE est expirée depuis le 16 mars 2022.

TOUCAN PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : POOL'GOM , WATER LILY , MAGIC'NET , Net'Skim


TOUCAN PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée à associé unique - 10 rue Eugène Renaux - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 417597044


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Préparations pour laver et blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer les piscines, préparations pour nettoyer les lignes d'eau des piscines.