Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCHAINE SORTIE
Numéro de dépôt :
1559797
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1999
Présentation de la marque PROCHAINE SORTIE
Déposée le 13 novembre 1989 par monsieur TOUBOUL MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCHAINE SORTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROCHAINE SORTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCHAINE SORTIE est expirée depuis le 13 novembre 1999.
TOUBOUL MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17