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Marques déposées par TOUBOUL DAVID
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OENOBANK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOBANK
TOUBOUL DAVID

Numéro de dépôt :
97696047
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque OENOBANK

Déposée le 17 septembre 1997 par TOUBOUL DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOBANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est TOUBOUL DAVID, domicilié(e) 110 rue Garibaldi, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID TOUBOUL - France.

La marque OENOBANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOBANK est expirée depuis le 17 septembre 2007.

TOUBOUL DAVID a également déposé les autres marques suivantes : B.L.V. LA BANQUE LYONNAISE DU VIN


TOUBOUL DAVID - 110 rue Garibaldi, 69006 LYON - France


DAVID TOUBOUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Vins. Conservation de bouteilles de vin. Cours de dégustation sur le vin. Livraison de bouteilles de vin

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.