Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sportback
M. TOUBONI Guy

Numéro de dépôt :
4064665
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
sportback de TOUBONI Guy

Présentation de la marque sportback

Déposée le 30 janvier 2014 par monsieur TOUBONI Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sportback » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur TOUBONI Guy domicilié(e) Batiment A4, 7 Rue de la Bruyere - 74100 - ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUBONI Guy domicilié(e) Batiment A4, 7 Rue de la Bruyere - 74100 - ANNEMASSE - France.

La marque sportback a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sportback est expirée depuis le 30 janvier 2024.


M. TOUBONI Guy - Batiment A4, 7 Rue de la Bruyere - 74100 - ANNEMASSE - France


M. TOUBONI Guy - Batiment A4, 7 Rue de la Bruyere - 74100 - ANNEMASSE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634964 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Cuir et imitations du cuir.