Déposée le 19 août 1998 par TOUBOL Jean-Pierre et COMPOINT Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « a wave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Les déposants sont TOUBOL Jean-Pierre, domicilié(e) 49 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS - France et COMPOINT Guy, domicilié(e) 32 rue Lucien Rougerie, 78117 TOUSSUS LE NOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre TOUBOL - France.
La marque a wave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUBOL Jean-Pierre - 49 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS - France
COMPOINT Guy - 32 rue Lucien Rougerie, 78117 TOUSSUS LE NOBLE - France
Jean-Pierre TOUBOL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Appareils de télé transmission de données. Appareils de télécommunication et de constitution de réseau de tranmission. Logiciels (programme enregistré). Supports d'enregistrements numériques. Périphériques d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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