Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plans Bois
M. TOUBLANC Matthias

Numéro de dépôt :
4210728
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2025
Plans Bois de TOUBLANC Matthias

Présentation de la marque Plans Bois

Déposée le 18 septembre 2015 par monsieur TOUBLANC Matthias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plans Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur TOUBLANC Matthias domicilié(e) 10 bis rue Montgolfier - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUBLANC Matthias domicilié(e) 10 bis rue Montgolfier - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Plans Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plans Bois arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.


M. TOUBLANC Matthias - 10 bis rue Montgolfier - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. TOUBLANC Matthias - 10 bis rue Montgolfier - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; charpente non métallique. Menuiserie ; ossature bois (élément de construction).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; services de conception d'art graphique ; Etablissement de plans pour la construction ; – insertion graphique ; conception et modélisation 3D.