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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN ET CLEMENT
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TC TOUBIN CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC TOUBIN CLEMENT
TOUBIN ET CLEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1519379
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1999
TC TOUBIN CLEMENT de TOUBIN ET CLEMENT

Présentation de la marque TC TOUBIN CLEMENT

Déposée le 15 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN ET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TC TOUBIN CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN ET CLEMENT domicilié(e) rue des Charmes, St Robert, 78720 DAMPIERRE - France.

La marque TC TOUBIN CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TOUBIN CLEMENT est expirée depuis le 15 mars 1999.

TOUBIN ET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SOL , TC TOUBIN & CLEMENT , QUALI-SOL


TOUBIN ET CLEMENT (S.A.R.L.) - rue des Charmes, St Robert, 78720 DAMPIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Traitements des matériaux, transformation chimique des substances inorganiques ou organiques