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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN ET CLEMENT
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QUALI-SOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALI-SOL
TOUBIN ET CLEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3122721
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
QUALI-SOL de TOUBIN ET CLEMENT

Présentation de la marque QUALI-SOL

Déposée le 21 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN ET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN ET CLEMENT domicilié(e) 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 507 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOUBIN ET CLEMENT domicilié(e) 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France.

La marque QUALI-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALI-SOL est expirée depuis le 21 septembre 2021.

TOUBIN ET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SOL , TC TOUBIN CLEMENT , TC TOUBIN & CLEMENT


TOUBIN ET CLEMENT, SARL - 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France - SIREN 337507990


TOUBIN ET CLEMENT - 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2483122 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Matériaux de construction non métalliques, Matériaux de pavement, Planchers, non métalliques Matériaux non métalliques pour la réalisation de surfaces à usages sportif Matériaux non métallique pour surfaces d'exercice de chevaux, Surfaces à usage équestre. Mélange de sable spécial pour pistes équestres avec adjonction de colorant à base fillers rouge donnant une teinte rose à ce sable.