Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC TOUBIN & CLEMENT
TOUBIN & CLEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3354234
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2015
TC TOUBIN & CLEMENT de TOUBIN & CLEMENT

Présentation de la marque TC TOUBIN & CLEMENT

Déposée le 13 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN & CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TC TOUBIN & CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN & CLEMENT domicilié(e) Ferme de l'Epinette, Hameau de l'Epinette,78125 LA BOISSIERE ECOLE - 78125 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 507 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUBIN & CLEMENT SARL domicilié(e) Ferme de l'Epinette, Hameau de L'Epinette,78125 LA BOISSIERE ECOLE - 78125 - France.

La marque TC TOUBIN & CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TOUBIN & CLEMENT est expirée depuis le 13 avril 2015.

TOUBIN & CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : POLY-SOL , Aqua-Sol , PRO-SOL , Aqua-Regul , POLY-SOL , TOUBIN & CLEMENT TC , PRO-SOL


TOUBIN & CLEMENT SARL - Ferme de l'Epinette, Hameau de l'Epinette,78125 LA BOISSIERE ECOLE - 78125 - France - SIREN 337507990


TOUBIN & CLEMENT SARL - Ferme de l'Epinette, Hameau de L'Epinette,78125 LA BOISSIERE ECOLE - 78125 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Accessoires de carrières pour chevaux ; obstacles en caoutchouc dits “ rivières ” et “ bidets ”. Tee shirts, polo shirts, rugby shirts, sweats shirts, parkas, blousons, chemises, casquettes, chemises pour chevaux, couvre reins pour chevaux, tapis pour chevaux. Sols equestres en sable, en herbe, en matériaux synthétiques, en gazon naturel et synthétique. Conseil et réalisation d'aménagements paysagers avec ou sans installation d'irrigation. Traitement de matériaux : transformation de matières premières de récupération.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.