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Marques déposées par Toubin & Clément
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Aqua-Regul
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aqua-Regul
Toubin & Clément

Numéro de dépôt :
4495000
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
Aqua-Regul de Toubin & Clément

Présentation de la marque Aqua-Regul

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par Toubin & Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aqua-Regul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est Toubin & Clément domicilié(e) 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toubin & Clément, Monsieur Francis CLEMENT domicilié(e) 17 rue des lonchamps - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France.

La marque Aqua-Regul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua-Regul arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

Toubin & Clément a également déposé les autres marques suivantes : TC TOUBIN & CLEMENT , POLY-SOL , Aqua-Sol , PRO-SOL , POLY-SOL , TOUBIN & CLEMENT TC , PRO-SOL


Toubin & Clément - 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France


Toubin & Clément, Monsieur Francis CLEMENT - 17 rue des lonchamps - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ;

Bâches.