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Marques déposées par monsieur TOUBAS PIERRE
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L ENVOLEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ENVOLEE
M. TOUBAS PIERRE

Numéro de dépôt :
4099821
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2024
L ENVOLEE de TOUBAS PIERRE

Présentation de la marque L ENVOLEE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par monsieur TOUBAS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ENVOLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur TOUBAS PIERRE domicilié(e) 32 rue de l'Amiral Roussin - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUBAS PIERRE domicilié(e) 32 rue de l'Amiral Roussin - 75015 - Paris - France.

La marque L ENVOLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ENVOLEE est expirée depuis le 23 juin 2024.


M. TOUBAS PIERRE - 32 rue de l'Amiral Roussin - 75015 - Paris - France


M. TOUBAS PIERRE - 32 rue de l'Amiral Roussin - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; prospectus ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).