FORBAG Made in France
Présentation de la marque FORBAG Made in France
Déposée le 2 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBAGAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORBAG Made in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORBAG Made in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBAG Made in France est expirée depuis le 2 février 2009.
TOUBAGAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11