Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHEE
M. Touba (Jean-Claude, Edouard, Léon)

Numéro de dépôt :
963771
Date de dépôt :
03/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORPHEE

Déposée le 3 août 1976 par monsieur Touba (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Touba (Jean-Claude domicilié(e) 50, rue du Four, Paris. - France.

La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORPHEE est expirée depuis le 3 août 1986.


M. Touba (Jean-Claude, Edouard, Léon) - 50, rue du Four, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Vêtements.