Marque expirée - Marque en non vigueur

les logos de la FRANCHISE
TOUATI Gérard

Numéro de dépôt :
3456472
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/10/2016
les logos de la FRANCHISE de TOUATI Gérard

Présentation de la marque les logos de la FRANCHISE

Déposée le 13 octobre 2006 par TOUATI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « les logos de la FRANCHISE »

Le déposant est TOUATI Gérard domicilié(e) 17 Impasse de la Salette,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard TOUATI domicilié(e) 17 Impasse de La Salette,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les logos de la FRANCHISE est expirée depuis le 13 octobre 2016.

TOUATI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Rebondir , la Revue de la FRANCHISE du commerce organisé et des réseaux commerciaux , LE MAGAZINE DE L'EMPLOI FORMATION, PARTENARIAT ET ACTIVITES NOUVELLES , VENTE DIRECTE MAGAZINE , INITIATIVES MAGAZINE , Initiatives MAGAZINE , LE nouVel EntrepreneuR LE MAGAZINE POUR CREER ET DEVELOPPER SON ENTREPRISE , L'OFFICIEL DE LA FRANCHISE , PROFESSION FONCTIONNAIRE , La Nuit de la FRANCHISE


TOUATI Gérard - 17 Impasse de la Salette,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Gérard TOUATI - 17 Impasse de La Salette,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Inscription le 13 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482595 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Service de publicité services d'abonnements à des journaux pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires des entreprises, recrutement de franchisés, consultation pour la direction des affaires de franchiseurs et de franchisés.

Transmission d'information par voie télématique marchandisage événementiel, marchandisage direct et téléphonique émissions radiophoniques ou télévisées.

Edition de livres et de revues. Organisation de salons, séminaires, congrès. Organisation de concours. Divertissements, activités culturelles, spectacles.