les logos de la FRANCHISE
Présentation de la marque les logos de la FRANCHISE
Déposée le 13 octobre 2006 par TOUATI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « les logos de la FRANCHISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les logos de la FRANCHISE est expirée depuis le 13 octobre 2016.
TOUATI Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482595 - Publication au BOPI 2008-10-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46