Marque expirée - Marque en non vigueur

La Nuit de la FRANCHISE
TOUATI Gérard

Numéro de dépôt :
3479420
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2017
La Nuit de la FRANCHISE de TOUATI Gérard

Présentation de la marque La Nuit de la FRANCHISE

Déposée le 6 février 2007 par TOUATI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Nuit de la FRANCHISE »

Le déposant est TOUATI Gérard domicilié(e) 17 Impasse de la Salette,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard TOUATI domicilié(e) 17 Impasse de La Salette,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Nuit de la FRANCHISE est expirée depuis le 6 février 2017.

TOUATI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Rebondir , les logos de la FRANCHISE , la Revue de la FRANCHISE du commerce organisé et des réseaux commerciaux , LE MAGAZINE DE L'EMPLOI FORMATION, PARTENARIAT ET ACTIVITES NOUVELLES , VENTE DIRECTE MAGAZINE , INITIATIVES MAGAZINE , Initiatives MAGAZINE , LE nouVel EntrepreneuR LE MAGAZINE POUR CREER ET DEVELOPPER SON ENTREPRISE , L'OFFICIEL DE LA FRANCHISE , PROFESSION FONCTIONNAIRE


TOUATI Gérard - 17 Impasse de la Salette,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Gérard TOUATI - 17 Impasse de La Salette,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Inscription le 13 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482595 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Service de publicité services d'abonnements à des journaux pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires des entreprises, recrutement de personnel (franchisés), consultation pour la direction des affaires de franchiseurs et de franchisés.

Transmission d'information par voie télématique prospection commerciale, prospection commerciale directe et téléphonique. Emissions radiophoniques ou télévisées.

Edition de livres et de revues. Organisation de salons, séminaires, congrès. Organisation de concours. Divertissements, activités culturelles, organisation, production et représentation de spectacles.