Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INITIATIVES MAGAZINE
TOUATI Gerard

Numéro de dépôt :
94547485
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014

Présentation de la marque INITIATIVES MAGAZINE

Déposée le 2 décembre 1994 par TOUATI Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIATIVES MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est TOUATI Gerard domicilié(e) 17 Impasse de la Salette,13012 MARSEILLE (dossier no 2268948) - 13012 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOUATI Gerard domicilié(e) 17 Impasse de la Salette,13012 MARSEILLE (dossier no 2268948) - 13012 - France.

La marque INITIATIVES MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INITIATIVES MAGAZINE est expirée depuis le 2 décembre 2014.

TOUATI Gerard a également déposé les autres marques suivantes : Rebondir , les logos de la FRANCHISE , la Revue de la FRANCHISE du commerce organisé et des réseaux commerciaux , LE MAGAZINE DE L'EMPLOI FORMATION, PARTENARIAT ET ACTIVITES NOUVELLES , VENTE DIRECTE MAGAZINE , Initiatives MAGAZINE , LE nouVel EntrepreneuR LE MAGAZINE POUR CREER ET DEVELOPPER SON ENTREPRISE , L'OFFICIEL DE LA FRANCHISE , PROFESSION FONCTIONNAIRE , La Nuit de la FRANCHISE


TOUATI Gerard - 17 Impasse de la Salette,13012 MARSEILLE (dossier no 2268948) - 13012 - France


TOUATI Gerard - 17 Impasse de la Salette,13012 MARSEILLE (dossier no 2268948) - 13012 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268948 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386370 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 13 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482595 - Publication au BOPI 2008-10-13

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Journal, revue, livre Edition et diffusion de livres, revues, journaux, services d'information d'organe de presse d'éducation, de divertissement par moyens oraux et/ou visuels (radio, télévision, télématique, téléphone, téléscripteurs), organisation de salons, de congrès, de spectacles, organisation de concours (éducation ou divertissement)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.