Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANET.TRIBUS
Mme TOUATI Emmanuelle
Mme VAISSAUD Véronique

Numéro de dépôt :
3300271
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
PLANET.TRIBUS de TOUATI Emmanuelle

Présentation de la marque PLANET.TRIBUS

Déposée le 23 juin 2004 par madame TOUATI Emmanuelle et madame VAISSAUD Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANET.TRIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Les déposants sont madame TOUATI Emmanuelle domicilié(e) Haut Mizériat,01140 ST DIDIER SUR CHALARONNE - 01140 - France et madame VAISSAUD Véronique domicilié(e) La Platte,01140 ST DIDIER SUR CHALARONNE - 01140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAISSAUD Véronique domicilié(e) La Platte,01140 ST DIDIER SUR CHALARONNE - 01140 - France.

La marque PLANET.TRIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET.TRIBUS est expirée depuis le 23 juin 2014.


Mme TOUATI Emmanuelle - Haut Mizériat,01140 ST DIDIER SUR CHALARONNE - 01140 - France

Mme VAISSAUD Véronique - La Platte,01140 ST DIDIER SUR CHALARONNE - 01140 - France


VAISSAUD Véronique - La Platte,01140 ST DIDIER SUR CHALARONNE - 01140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

– bijouterie fantaisie. – sacs à mains.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.