Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par Touati Clair et Julien Saou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Natur'eat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Les déposants sont Touati Clair domicilié(e) 6 Lothaire - 67200 - Strasbourg - France et Julien Saou domicilié(e) 71 Michelet - 01100 - Oyonnax - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Touati Clair domicilié(e) 6 Lothaire - 67200 - Strasbourg - France.
La marque Natur'eat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ;
Colis (livraison de ) ; conditionnement de produits ; dépôt de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; distribution de colis ; emballage de produits ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.
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