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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TOU9
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tou9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tou9
TOU9, Eurl

Numéro de dépôt :
3884176
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/12/2021
tou9 de TOU9

Présentation de la marque tou9

Déposée le 23 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TOU9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « tou9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TOU9 domicilié(e) 3 rue Mathurin Brissonneau - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOU9 domicilié(e) 3 rue Mathurin Brissonneau - 44100 - NANTES - France.

La marque tou9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tou9 est expirée depuis le 23 décembre 2021.

TOU9 a également déposé les autres marques suivantes : ECLORE


TOU9, Eurl - 3 rue Mathurin Brissonneau - 44100 - NANTES - France


TOU9 - 3 rue Mathurin Brissonneau - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.