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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tou'bagaye
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tou' bagaye
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tou' bagaye
SARL tou'bagaye, SARL

Numéro de dépôt :
3742957
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2020
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Présentation de la marque tou' bagaye

Déposée le 2 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tou'bagaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tou' bagaye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) tou'bagaye domicilié(e) 9 marcellin Berthelot - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL tou'bagaye domicilié(e) 9 marcellin Berthelot - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque tou' bagaye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tou' bagaye est expirée depuis le 2 juin 2020.


SARL tou'bagaye, SARL - 9 marcellin Berthelot - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


SARL tou'bagaye - 9 marcellin Berthelot - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.