Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTSA
TOTSA TOTAL OIL TRADING S.A.,. Société Anonyme Nofédéral CH-660-0244984-5

Numéro de dépôt :
3228372
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013
TOTSA de TOTSA TOTAL OIL TRADING

Présentation de la marque TOTSA

Déposée le 30 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) TOTSA TOTAL OIL TRADING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTSA TOTAL OIL TRADING domicilié(e) 29, route de Pré-bois,1215 Meyrin, Suisse - 1215 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl FELTESSE, WARUSFEL, PASQUIER & ASSOCIES Avocats à la Cour domicilié(e) 4, rue Saint Florentin,75001 Paris - 75001 - France.

La marque TOTSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTSA est expirée depuis le 30 mai 2013.


TOTSA TOTAL OIL TRADING S.A.,. Société Anonyme Nofédéral CH-660-0244984-5 - 29, route de Pré-bois,1215 Meyrin, Suisse - 1215 - France


Selarl FELTESSE, WARUSFEL, PASQUIER & ASSOCIES Avocats à la Cour - 4, rue Saint Florentin,75001 Paris - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Inscription le 28 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396639 - Publication au BOPI 2004-07-28

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole (à savoir : combustibles, oléfines et aromatiques) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; paraffines et cires à usage industriel ; matières éclairantes ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants. Consultations professionnelles d'affaires relatives au commerce des matières premières, études de marché, expertise en affaires, agences d'import-export, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises), estimation en affaires commerciales, prévisions économiques, gestion de fichiers, de banques et de bases de données dans les domaines pétroliers et chimiques (à savoir gestion de fichiers informatiques, travaux de saisie, de traitement et d'analyse de données, traitement de texte, travaux statistiques) ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Affaires et informations financières ; services de crédit ; transfert électronique de fonds ; parrainage et mécénat financiers, courtage en matières premières ; consultation en matière financière, analyse financière, courtage en Bourse, informations financières, estimations financières. Télécommunications ; services de communications par réseau Internet et Intranet ; diffusion, transmission et échange d'images, de sons et de données par voie téléphonique, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, et par voie électronique ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes de télévision. Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés ; remorquage et location de véhicules ; distribution d'électricité.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.