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Marques déposées par la société TOTOPIZZ FRANCE
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TOTO PIZZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO PIZZ
TOTOPIZZ FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
4005949
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
TOTO PIZZ de TOTOPIZZ FRANCE

Présentation de la marque TOTO PIZZ

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par la société TOTOPIZZ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTO PIZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société TOTOPIZZ FRANCE domicilié(e) 06 RUE DE LA CORNE NEUVE - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 804 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque TOTO PIZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO PIZZ est expirée depuis le 21 mai 2023.


TOTOPIZZ FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 06 RUE DE LA CORNE NEUVE - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France - SIREN 791804719


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Pizzas ; Pâtes à pizza précuites ; Préparations pour pizzas ; Pâte à pizza ; Sauces pour pizzas ; Pizzas (préparés) ; Pizzas conservées ;

Livraison de produits d'épicerie ; Livraison de marchandises ; Distribution [livraison] de produits ;

Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Services de restaurants ; Cafés-restaurants ; Services de restauration rapide ; Services de restauration (alimentation).