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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOTO
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baby
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

baby
TOTO sarl

Numéro de dépôt :
3025525
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2010
baby de TOTO

Présentation de la marque baby

Déposée le 3 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « baby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOTO domicilié(e) 32 port Saint Etienne, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 146 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Vernezoul TOTO sarl - France.

La marque baby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque baby est expirée depuis le 3 mai 2010.

TOTO a également déposé les autres marques suivantes : kid , junior


TOTO sarl - 32 port Saint Etienne, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 430146431


Fabrice Vernezoul TOTO sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Conseil, information en organisation de vente de véhicules d'occasion à destination des professionnels. Conseil, information en organisation de vente d'objets uniques d'occasion.