Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la société étrangère TOTO LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la société étrangère TOTO LTD domicilié(e) 1-1 Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-Shi, Fukuoka-Ken - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTO LTD., Société de droit japonais - 1-1 Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-Shi, Fukuoka-Ken - Japon
CABINET ORES - 36 Rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Services de vente au détail incluant les services de magasin de détail en ligne d'adhésifs utilisés dans l'industrie, de revêtements (peinture), préparations pour revêtements (peintures), amorces, préservatifs contre la rouille, préparations anticorrosifs, préparations de liaison pour peintures et préservatifs, préparations pour nettoyer, papier-toilette, mouchoirs en papier et serviettes humides, matériaux de construction en métal, tuyaux et tubes en métal, rampes, produits de soins infirmiers et dispositifs de protection, film plastique autre que pour l'emballage, panneaux en plastique, panneaux en polycarbonate et panneaux laminés en plastique, matériaux de construction, carrelages, carrelages pour la construction et carrelages pour les sols, appareils d'éclairage, de chauffage, à vapeur, à cuisson, à sécher, à ventiler, de fourniture d'eau et appareils sanitaires et leurs parties constitutives, chauffe-eau, chauffe-bain, tuyaux d'acheminement de l'eau et valves pour installations sanitaires, appareils de rafraichissement de l'air et installations pour filtrer l'air, hottes aspirantes de cuisine, installations pour cuisiner, éviers de cuisine et appareils pour purifier l'eau, cuvettes de toilettes, sièges pour toilettes, toilettes et leurs parties constitutives, urinoirs (appareils sanitaires), bidets, robinets et douches, installations pour le bain, baignoires, salles de bain préfabriquées, espaces de douche, nommément cabines de douche, installations sanitaires, installations de bain, et leurs parties constitutives, tables de toilette et tables à langer, comptoirs (table), meubles de rangement, étagères et autres meubles pour la cuisine, les toilettes ou les salles de bain et leurs accessoires, miroirs et chaises (sièges), ustensiles pour le ménage ou ustensiles de cuisine, articles pour le nettoyage, serviettes, anneaux à serviettes, distributeurs de serviettes en papier, porte- papier toilette, porte-savon, boites à savon, gobelets, porte-gobelets, porte-brosses à dents, boites pour brosses à dents et poubelles, rideaux pour la douche en textile ou en plastique, pantoufles de bain et peignoirs de bain, tapis de bain et nattes pour le bain.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOTO"
