Déposée le 9 décembre 2008 par la société étrangère TOTO LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-03 du 16 janvier 2009.
Le déposant est la société étrangère TOTO LTD domicilié(e) No 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ky, Kitakyushu-shi - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, MME TISSOT MARIANNE domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES CEDEX - France.
La marque NEOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTO LTD, Société de droit japonais - No 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ky, Kitakyushu-shi - Japon
NOVAGRAAF FRANCE, MME TISSOT MARIANNE - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Errata de l'enregistrement - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 25 janvier 2010 - Renonciation partielle n°514478 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement avec limitation le 9 août 2018 n°2690370 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-08-09
Inscription le 18 juillet 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°765447 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-18
Barres de serviettes en métal. Crochets en métal. Mains-courantes en métal. Distributeurs de serviettes fixés en métal. Rondelles en métal (joints). Tuyaux d'écoulement en métal. Tuyaux d'eaux en métal. Tuyaux en métal. Manchons en métal pour tuyaux. Raccords en métal pour tuyaux. Supports en métal pour tuyaux. Siphons métalliques. Tuyauterie en métal. Raccords bifurqués en métal pour tuyaux principaux. Constructions mobiles en métal. Matériaux de construction en métal. Tuiles en métal. Portes. Fenêtres. Volets en métal. Réservoirs en métal de traitement des eaux destinés à l'usage domestique. Meubles sous vasque. Coiffeuses (tables). Miroirs (glaces). Coiffeuses pour shampoing (meubles). Meubles, à savoir placards à serviettes, rangements, armoires, buffets, armoires à pharmacie. Meubles de salle-de-bains, à savoir comptoirs, vitrines, étagères pour salle-de-bains. Buffets de cuisine avec éviers, mais sans brûleurs à gaz. Bancs. Sièges de bébé (meubles). Chaises de bébé (meubles). Barres à serviettes non-métalliques. Crochets non-métalliques. Chevilles non-métalliques. Siphons en matière plastique. Distributeurs de serviettes, fixés, non-métalliques. Valves pour tuyaux d'eau en matière plastique. Coussins. Oreillers. Lits. Literie (à l'exception du linge). Supports de papier de toilette. Distributeurs de papier de toilette. Supports pour couvertures de siège de toilette. Boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier. Supports et boîtes pour savon. Distributeurs de savon. Barres et anneaux à serviettes. Supports de serviettes. Mains-courantes non-métalliques. Poubelles. Pots de chambre. Appareils à eau pour le nettoyage des dents et des gencives. Instruments de nettoyage (manuels). Baignoires de bébé (portables). Chiffons de nettoyage. Lingettes imprégnées de produits chimiques antibuée pour fenêtres de véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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