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Marques déposées par la société étrangère TOTO LTD
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H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
TOTO LTD. Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
99812373
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque H

Déposée le 15 septembre 1999 par la société étrangère TOTO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la société étrangère TOTO LTD domicilié(e) No 1-1, NAKASHIMA 2-CHOME, KOKURAKITA-KU, KITAKYUSHU-SHI, Japon - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 15 septembre 2009.

TOTO LTD a également déposé les autres marques suivantes : TOTO , TOTO , WASHLET , washlét , J-MAX , AQUA ELECTRONICS , ZOE , NEOREST , H HYDROTECT , TOTO


TOTO LTD. Société de droit japonais - No 1-1, NAKASHIMA 2-CHOME, KOKURAKITA-KU, KITAKYUSHU-SHI, Japon - Japon


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Tuiles non-métalliques, matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.