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Marques déposées par monsieur TOTO Edouard 308
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FRANCE WATER "l'eau pure chez vous"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE WATER "l'eau pure chez vous"
M. TOTO Edouard 308, allée du dragon
M. TOTO Roddy 308, allée du dragon
M. TOTO Andy 308, allée du dragon

Numéro de dépôt :
3074265
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FRANCE WATER "l'eau pure chez vous"

Déposée le 2 janvier 2001 par monsieur TOTO Edouard 308, monsieur TOTO Roddy 308, monsieur TOTO Andy 308 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE WATER "l'eau pure chez vous" »

Les déposants sont monsieur TOTO Edouard 308 domicilié(e) 91000 EVRY - France, monsieur TOTO Roddy 308 domicilié(e) 91000 EVRY - France, monsieur TOTO Andy 308 domicilié(e) 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOTO Andy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 11 39


M. TOTO Edouard 308, allée du dragon - 91000 EVRY - France

M. TOTO Roddy 308, allée du dragon - 91000 EVRY - France

M. TOTO Andy 308, allée du dragon - 91000 EVRY - France


M. TOTO Andy - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330182 - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-09-04

- Appareil et machine pour la puritication de l'eau. - Installation pour la purification de l'eau - Appareil à filtrer l'eau - Installation et distribution d'eau - Accessoire de réglage et sûreté pour appareil à eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.