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Marques déposées par Toto&CoTODO
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TOTO&CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO&CO
Toto&Co, SASU

Numéro de dépôt :
4051220
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
TOTO&CO de Toto&Co

Présentation de la marque TOTO&CO

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par Toto&CoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTO&CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est Toto&CoTODO domicilié(e) 21 rue Eugène Briais - 77000 - MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 100 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas SAIDI domicilié(e) 21 rue Eugène Briais - 77000 - MELUN - France.

La marque TOTO&CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO&CO est expirée depuis le 29 novembre 2023.


Toto&Co, SASU - 21 rue Eugène Briais - 77000 - MELUN - France - SIREN 795100163


M. Thomas SAIDI - 21 rue Eugène Briais - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.