Déposée le 28 juin 2005 par TOTO Andy et VERJUS Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R Royal ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 25 novembre 2024.
Les déposants sont TOTO Andy, Kylian domicilié(e) 12, Rue Alphonse Laveran,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France et VERJUS Pascal, Robert, Albert domicilié(e) 4, Rue Honoré d'Estiennes d'Orves, Résidence Iéna,91000 EVRY - 91000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTO ANDY domicilié(e) 12, Rue Alphonse Laveran,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France.
La marque R Royal ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTO Andy, Kylian - 12, Rue Alphonse Laveran,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France
VERJUS Pascal, Robert, Albert - 4, Rue Honoré d'Estiennes d'Orves, Résidence Iéna,91000 EVRY - 91000 - France
TOTO ANDY - 12, Rue Alphonse Laveran,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06
Inscription le 27 décembre 2005 - retrait partiel n°425077 - Publication au BOPI 2005-12-27
Publication - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 19 avril 2007 - Changement d'adresse n°452733 - Publication au BOPI 2007-04-19
Republication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Bières, eaux minérales, et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritif sans alcool. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizza, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolats, boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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