Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOTONER
TOTES ISOTONER S.A.S.,. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3259276
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
ISOTONER de TOTES ISOTONER

Présentation de la marque ISOTONER

Déposée le 26 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTES ISOTONER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOTONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTES ISOTONER domicilié(e) 15140 ST MARTIN VALMEROUX - 15140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 406 320 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ISOTONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOTONER est expirée depuis le 26 novembre 2013.

TOTES ISOTONER a également déposé les autres marques suivantes : ZEN FLEX , SMARTOUCH


TOTES ISOTONER S.A.S.,. Société par actions simplifiée - 15140 ST MARTIN VALMEROUX - 15140 - France - SIREN 406320135


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; châsses (montures) de lunettes. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs de voyages ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de voyage ; trousses de toilette ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés (maroquinerie) ; parapluies ; fourreaux de parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Vêtements ; pantalons ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; bonneterie ; gabardines ; imperméables ; parkas ; vestes ; chemises de nuit ; pyjamas ; peignoirs de bain ; robes de chambre ; tee-shirts ; chaussures ; chaussettes-pantoufles ; pantoufles ; chaussons ; chaussettes ; chaussettes d'intérieur antidéparantes ; bas ; collants ; semelles intérieures ; antidéparants pour chaussures ; gants (habillement) ; chapellerie ; casquettes ; bonnets ; bandeaux pour la tête (habillement) ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; ceintures (habillement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.