Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TOTES"
TOTES INCORPORATED, (SOCIETE AMERICAINE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO), LOVELAND, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE.

Numéro de dépôt :
1154940
Date de dépôt :
17/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque "TOTES"

Déposée le 17 novembre 1980 par TOTES INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "TOTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOTES INCORPORATED, (SOCIETE AMERICAINE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO), LOVELAND, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

La marque "TOTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "TOTES" est expirée depuis le 17 novembre 1990.


TOTES INCORPORATED, (SOCIETE AMERICAINE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO), LOVELAND, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

MAROQUINERIE, SELLERIE, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, VETEMENTS Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.