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Marques déposées par TOTER
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TOTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTER
TOTER, INC. (société organisée selon les lois de l'état de Caroline du Nord, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1482273
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1998

Présentation de la marque TOTER

Déposée le 9 août 1988 par TOTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOTER, INC. (société organisée selon les lois de l'état de Caroline du Nord, E.U.A.) domicilié(e) P.O. Box 5338 - Statesville, North Carolina, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE. - France.

La marque TOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTER est expirée depuis le 9 août 1998.

TOTER a également déposé les autres marques suivantes : SMART WAY


TOTER, INC. (société organisée selon les lois de l'état de Caroline du Nord, E.U.A.) - P.O. Box 5338 - Statesville, North Carolina, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


CABINET SAUVAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Récipients et, en particulier, récipients portables en matière plastique, montés sur roues, pour collecteurs de débris et déchets à usage domestique.