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Marques déposées par TOTER
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SMART WAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART WAY
TOTER, INC. (société organisée selon les lois de Caroline du Nord - EUA)

Numéro de dépôt :
1711351
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque SMART WAY

Déposée le 12 décembre 1991 par TOTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOTER, INC. (société organisée selon les lois de Caroline du Nord - EUA), domicilié(e) P.O. Box 5338 - Statesville, N.C. 28677 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque SMART WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART WAY est expirée depuis le 12 décembre 2001.

TOTER a également déposé les autres marques suivantes : TOTER


TOTER, INC. (société organisée selon les lois de Caroline du Nord - EUA) - P.O. Box 5338 - Statesville, N.C. 28677 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Bennes mécaniques pour la collecte, le transport ainsi que le déversement et le pesage mécaniquement assistés de rebuts et produits recyclables. Tombereaux pour rebuts et produits recyclables

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.