Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COPYRIGHT
TOTEM STUDIO (association de faits) A. Alaurent-F. Jouette-D. Lenglart

Numéro de dépôt :
93461473
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COPYRIGHT

Déposée le 23 mars 1993 par TOTEM STUDIO (association de faits) A. Alaurent-F. Jouette-D. Lenglart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPYRIGHT »

Le déposant est TOTEM STUDIO (association de faits) A. Alaurent-F. Jouette-D. Lenglart, domicilié(e) 80 7700 MOUSCRON BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique JOUETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


TOTEM STUDIO (association de faits) A. Alaurent-F. Jouette-D. Lenglart - 80 7700 MOUSCRON BELGIQUE - Belgique


Frédérique JOUETTE - France


Inscription le 4 novembre 1998 - Rejet total n°266277 - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1998-11-04

Papiers, imprimés, journaux Revues périodiques Editions de livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.